Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANSCHLORE
BIO-UV GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3637177
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2029
SANSCHLORE de BIO-UV GROUP

Présentation de la marque SANSCHLORE

Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO-UV GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSCHLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO-UV GROUP domicilié(e) 850 Avenue Louis Médard - 34400 - LUNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 616 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BES Claude domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque SANSCHLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANSCHLORE arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.

BIO-UV GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WATERTECH , tri O3 Clean BIO UV Group , O3 Clean BIO UV Group , BIO-SUN , UV NEO , O-Clear , BIO-SCAN , BIO-UV


BIO-UV GROUP, SAS - 850 Avenue Louis Médard - 34400 - LUNEL - France - SIREN 431616234


M. BES Claude - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 4 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723469 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-04

Inscription le 31 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°732313 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696387 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-19

Appareils et installations pour le traitement de l'eau, à savoir : stérilisateurs et purificateurs, notamment à base d'un rayonnement ultra-violet.

Services de traitement des eaux domestiques et industrielles.